EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté à l’un des sites web de :INERIS
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
dont le siège est à Verneuil-en-Halatte - 60550
Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2
Tél. : 03 44 55 66 77
Inscrit auprès du RCS de COMPIEGNE sous le n° B 381 984 921
Directeur de la publication : Raymond Cointe
Responsable du site : Philippe Hubert

Pour toute question concernant l’INERIS : http://www.ineris.fr/ineris_formulaire/general

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le site collecte des informations nominatives à usage de diffusion d'une newsletter, objet de la dispense n°7 de la CNIL

Ce site respecte les règles suivantes :
1. Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute
2. Pas de cession à des tiers

Des formulaires en ligne collectent vos données.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, en tant qu’internaute, vous disposez d’un droit d’accès que vous pouvez exercer auprès du responsable des traitements désigné ci-dessus. Vous disposez également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant auprès deCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

ADRESSES ELECTRONIQUES OU NUMEROS DE FAX MIS EN LIGNE SUR LE SITE

Ces informations sont mises en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Elles ne peuvent être utilisées à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

FONCTIONNEMENT

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes, y compris « profonds », est autorisée à condition d’en informer préalablement Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et seulement si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine www.rsein-ineris.fr

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Voir les conditions générales d’utilisation du site http://www.ineris.fr.

RESPONSABILITE

Voir les conditions générales d’utilisation du site http://www.ineris.fr.

ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation au moment de votre connexion et vous déclarez expressément les acceptersans réserve.

COOKIES

Il est possible que www.rsein-ineris.fr souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site web qui pourront ensuite être lues lors de vos visites ultérieures ;il contient les informations que vous venez de nous fournir.

Vous avez la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.